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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE
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BABY JARDIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

BABY JARDIN
COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97666174
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2017

Présentation de la marque BABY JARDIN

Déposée le 27 février 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABY JARDIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE domicilié(e) 2 Quai Henri IV,75004 PARIS (dossier no 2337496) - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2337496) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BABY JARDIN est expirée depuis le 27 février 2017.

COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes : CSS , (Marque figurative)


COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE Société Anonyme - 2 Quai Henri IV,75004 PARIS (dossier no 2337496) - 75004 - France - SIREN 562110882


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2337496) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2007 n°2337496 - Publication au BOPI 2007-03-23

Inscription le 30 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463115 - Publication au BOPI 2007-10-30

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Inscription le 3 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°498898 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03

Inscription le 26 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667922 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Sable. Bacs à sable

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.